TAUX ACCIDENT DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES - ATMP
Objectif
Réduction des coûts liés aux Accidents du Travail et Maladies Professionnelles
Requalification du Taux Accident du Travail et Maladies Professionnelles
Comment ?
Examen des conditions dans lesquelles l'accident ou la maladie se sont déclarés
Préconisations visant à diminuer les Accidents du Travail et Maladies Professionnelles, ainsi que le coût supporté par l'entreprise
Pourquoi ?
La cotisation "Accident du Travail" est calculée en fonction des nombreux critères, tels que :
- le secteur d'activité
- l'effectif
- la masse salariale
- l'historique de l'entreprise
- les dépenses engagées par la CPAM
- le calcul efficient de la CRAM...
Tous ces paramètres doivent être vérifiés
Cas particulier : le recours à tiers peut être également proposé dans certains cas
Il devient donc de plus en plus difficile de maîtriser l'ensemble des évolutions sociales liées aux Accidents du Travail et Maladies Professionnelles
Documents à fournir
L'effectif par établissement et par métier
Copie ou la mise à disposition du Document Unique de Sécurité
Compte employeur triennal des 3 dernières années
En fonction des investigations, des documents complémentaires peuvent être demandés
